Fiducies foncières agricoles

Fiducies foncières agricoles

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Ce projet visait à favoriser le développement des fiducies foncières agricoles (FFA) en contexte québécois afin de préserver des terres pour la production agricole, soutenir la relève agricole et favoriser l’occupation dynamique du milieu rural. Le projet de partenariat entre le CISA et l’organisme Protec-Terre est une première au Québec. Protec-Terre est le seul organisme québécois ayant réussi à implanter concrètement une FFA au Québec. L’organisme reçoit de plus en plus de demandes d’acteurs différents afin d’accompagner l’implantation de FFA pour assurer la préservation et la protection des terres agricoles. Cependant, il n’y a pas de systématisation de savoirs, de connaissance fine sur les modèles ni d’outils d’accompagnement pour l’établissement de fiducies foncières agricoles au Québec. La recherche avait donc comme objectif d’approfondir les connaissances afin de les transférer à Protec-Terre et aux autres acteurs concernés.

Personne‑ressource à contacter: Simon Dugré, coordonnateur

Partenaire: Protec-Terre

XIAO, Jun et GAUTHIER, Nicolas. 2014. Le développement des fiducies foncières au Québec. Rapport de recherche. 73 pages.